Vous êtes ici : Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Contrat Creative Commons
La création 'Espace associatif.org' est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.

Le contenu de notre site est mis à disposition sous un contrat Creative Commons qui permet les utilisations non-commerciales de tous les récits d'expériences, les photos et les discussions sur le forum public sous certaines conditions mentionnées dans notre licence.

Le logiciel que nous avons développé pour le site est également mis à la disposition sous une licence CC-GNU GPL qui permet pareillement son utilisation non-commerciale sous certaines conditions mentionnées dans notre licence. Pour obtenir le code source du logiciel, il suffit d'en faire la demande à la webmestre.

Politique de confidentialité | Politique d'accessibilité
La création 'Espace associatif.org' est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.
Contrat Creative Commons Communautique 2004.

Le développement de cet espace en ligne a été rendu possible grâce à l'appui financier du Fonds de l'autoroute de l'information du Conseil du Trésor du Québec et du programme Francommunautés Virtuelles d'Industrie Canada et des Programmes de financement de Culture canadienne en ligne de Patrimoine Canada.

Gouvernement du Québec Gouvernement du Canada